Informations
Le Club des Utilisateurs Francophones de PDMS s'engage à être très vigilant sur la fiabilité de l'information mise à la disposition des internautes qui consultent ce site.
Le club ne saurait en revanche être tenu pour responsable d'erreurs, d'omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par un usage inapproprié de ces informations.
Pour permettre aux visiteurs de compléter leurs recherches, le CUF PDMS peut être amené à leur proposer, à travers un lien hypertexte, de consulter un site spécialisé qui
lui parait digne d'intérêt dans un contexte précis, sans pour autant pouvoir garantir le controle des informations délivrées sur le site en question.
Droits d'Auteurs
Le Code de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, les traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs,
interdisent, quel que soit le procédé utilisé, intégralement ou partiellement, la représentation ou la reproduction de nos pages, pour un usage autre que privé ou la modification
sans l'autorisation expresse de l'auteur ou de ses ayants cause.
Il est important de rappeler que la loi Numero 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux bases de données n'accorde aucune exception de copie privée.
Confidentialité et respect des données relatives à la vie privée
Conformément à l'article 34 de la loi Informatique et Libertés N° 78-17 du 6 janvier 1978, le CUF PDMS vous rappelle que vous disposez à tout moment d'un droit d'accès
de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant.
Pour exercer ce Droit, il suffit de vous adresser au Club des Utilisateurs Francophones de PDMS.



